Déclarations de liaisons par autocar et saisines de l’Arafer
Liaisons déclarées par région
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649 Auvergne-Rhône-Alpes
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Bollène / Valence
Déclaration n° D2025-300publiée le 17 décembre 2025
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Lyon / Valence
Déclaration n° D2025-297publiée le 17 décembre 2025
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Bourg-en-Bresse / Lyon
Déclaration n° D2025-294publiée le 17 décembre 2025
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Bourg-en-Bresse / Lyon
Déclaration n° D2025-285publiée le 8 décembre 2025
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Clermont-Ferrand / Ussel
Déclaration n° D2025-281publiée le 8 décembre 2025
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Lyon / Saint-Étienne (modifie la D2023-268)
Déclaration n° D2025-258publiée le 12 novembre 2025
Délai de saisine expiré
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Le-Puy-en-Velay / Saint-Étienne
Déclaration n° D2025-257publiée le 10 novembre 2025
Délai de saisine expiré
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Lyon Perrache / Saint-Étienne
Déclaration n° D2025-256publiée le 10 novembre 2025
Délai de saisine expiré
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Clermont-Ferrand / Thiers (modifie la D2025-063)
Déclaration n° D2025-255publiée le 10 novembre 2025
Délai de saisine expiré
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Annecy / Chamonix
Déclaration n° D2025-254publiée le 10 novembre 2025
Délai de saisine expiré