Déclarations de liaisons par autocar et saisines de l’Arafer
Liaisons déclarées par région
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502 Auvergne-Rhône-Alpes
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Aix-Les-Bains / Lyon
Déclaration n° D2023-289publiée le 17 novembre 2023
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Annemasse / Aix-les-bains
Déclaration n° D2023-282publiée le 7 novembre 2023
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Chambéry / Grenoble
Déclaration n° D2023-279publiée le 27 octobre 2023
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Annecy / Chambéry
Déclaration n° D2023-278publiée le 27 octobre 2023
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Annecy / Annemasse
Déclaration n° D2023-277publiée le 17 octobre 2023
Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Autorité de régulation des transports (ART) dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles R. 3111-47 à R. 3111-50 du code des transports.
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Lyon / Saint-Étienne
Déclaration n° D2023-268publiée le 22 septembre 2023
Délai de saisine expiré
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Lyon / Saint-Étienne
Déclaration n° D2023-264publiée le 27 juillet 2023
Délai de saisine expiré
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Lyon / Saint-Étienne
Déclaration n° D2023-263publiée le 27 juillet 2023
Délai de saisine expiré
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Chambéry / Colombier-Saugnieu
Déclaration n° D2023-257 (modifie la D2022-298)publiée le 24 juillet 2023
Délai de saisine expiré
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Chambéry / Grenoble
Déclaration n° D2023-248publiée le 11 juillet 2023
Délai de saisine expiré