L’Autorité de régulation des transports (ART) publie la 11e édition de son rapport annuel sur le marché du transport par autocar et sur les gares routières. Au-delà du bilan de...

Dans son cinquième rapport multimodal consacré au transport de voyageurs et de marchandises en France, l’Autorité de régulation des transports (ART) met en évidence les principales évolutions des mobilités observées en 2024...

L’Arcep a eu le plaisir d’accueillir, mardi 9 juin 2026, la réunion du réseau des Autorités administratives et publiques indépendantes (AAI / API). Ce rendez-vous semestriel constitue une plateforme précieuse...

L’Autorité de régulation des transports (ART) lance, à compter du 5 juin jusqu’au 31 juillet 2026, une consultation publique portant sur les obligations de fourniture, de partage et d’utilisation des...

L’Autorité de régulation des transports (ART) organise, vendredi 5 juin 2026, la 3e édition des Rencontres données de mobilité. Co-labélisé NAPCORE[1], cet événement prendra la forme d’un webinaire, de 9h45...

Par deux décisions du 18 mai 2026, l’Autorité de régulation des transports (ART) a, pour des raisons procédurales, retiré partiellement les décisions n° 2026-013 et n° 2026-014 du 18 février...

L’IRG-Rail, réseau européen des régulateurs ferroviaires indépendants, dont l’Autorité de régulation des transports (ART) est membre fondateur, publie son 14ème rapport annuel d’observation des marchés ferroviaire en Europe. Ce dernier...

L’Autorité de régulation des transports (ART) publie deux nouvelles lignes directrices relatives aux commissions des marchés des sociétés concessionnaires d’autoroutes (SCA) : l’une relative à la composition des commissions, l’autre à...

L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son avis simple sur l’avant-projet de contrat de régulation économique (CRE) entre l’État et la société Aéroports de Paris (ADP) pour...

Vendredi 17 avril, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), Florence Rousse et Sophie Auconie, Vice-Présidentes, ainsi que Charles Guené, Vice-Président, accompagnés de Jordan Cartier, secrétaire général,...