Autoroutes
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Composition de la commission des marchés de la société des Autoroutes du Sud de la France (ASF) – Avis n° 2024-032 du 23 mai 2024
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Composition de la commission des marchés de la société Autoroutes du Sud de la France (ASF) – Avis n° 2024-028 du 4 avril 2024
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Projet de modification des règles internes de la commission des marchés de la société Autoroutes du Sud de la France (ASF) – Avis n° 2024-027 du 4 avril 2024
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Avril 2024 – Le transport de voyageurs en France – volume 3
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Composition de la commission des marchés de la société Cofiroute – Avis n° 2024-020 du 29 février 2024
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Procédure de passation, par la société Cofiroute, de huit contrats portant sur la conception, la construction, l’exploitation et l’entretien d’installations de recharge pour véhicules électriques (IRVE), sur les aires de Boutroux, Héron Cendré et la Dauneuse, situées sur l’autoroute A10, sur les aires de Cellier, Launay et Le Mans nord, situées sur l’autoroute A11, ainsi que sur les aires de la Chaussée de César et Quincy, situées sur l’autoroute A71 – Avis n° 2024-019 du 29 février 2024
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Procédure de passation, par la société ASF, d’un contrat portant sur la construction, l’exploitation et l’entretien d’installations annexes à caractère commercial assurant des activités de distribution de carburants, de boutique, de restauration et de services de recharge électrique pour poids lourds sur l’aire de Trémentines située sur l’autoroute A87 – Avis n° 2024-018 du 29 février 2024
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Projet d’arrêté fixant la liste des infrastructures ferroviaires locales ne revêtant pas une importance stratégique pour le marché ferroviaire européen – Avis n° 2024-021 du 14 mars 2024
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Projet de cession de contrats d’exploitation conclu avec la société ASF portant sur la conception, la construction, l’exploitation et l’entretien d’installations annexes à caractère commercial sur les aires de Meillac et Saint Léger Ouest situées sur l’A10, sur l’aire de Marguerittes Sud située sur l’A9 ainsi que sur l’aire de Chavanon située sur l’autoroute A89 – Avis n° 2024-017 du 29 février 2024
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Procédure de passation, par la société ASF, de huit contrats portant sur la conception, la construction, l’exploitation et l’entretien d’installations de recharge pour véhicules électriques (IRVE), sur les aires de Tricastin et Orange Le Grès, situées sur l’autoroute A7, sur les aires de Gigean Nord, Loupian, Bages et Gasparets, situées sur l’autoroute A9, ainsi que sur les aires de Boisredon et Saint Caprais, situées sur l’autoroute A10 – Avis n° 2024-011 du 8 février 2024