Avis
-
Code de bonne conduite de SNCF Réseau – Avis n° 2020-043 du 16 juillet 2020
-
Composition de la commission des marchés de la société des Autoroutes et tunnel du Mont Blanc (ATMB) – Avis n° 2020-040 du 25 juin 2020
-
Projet de plan de gestion des informations confidentielles de LISEA – Avis n° 2020-036 du 11 juin 2020
-
Procédure de passation du contrat portant sur la conception, la construction, l’exploitation, l’entretien et la maintenance d’installations annexes à caractère commercial assurant des activités de distribution de carburants, de restauration, de boutique généraliste et spécialisée de l’aire de services de DUTTLENHEIM (nom provisoire) sur l’autoroute A355 par la société ARCOS – Avis n° 2020-039 du 18 juin 2020
-
Procédure de passation des contrats d’exploitation des activités de distribution de carburants, de restauration et de boutique sur les aires de Keskastel Est sur l’A4 (lot 1), Keskastel Ouest sur l’A4 (lot 2), Ressons Ouest sur l’A1 (lot 3), Saint-Léger sur l’A1 (lot 4), Souchez sur l’A26 (lot 6), Urvillers sur l’A26 (lot 7) et Vémars Est sur l’A1 (lot 8) par la société SANEF – Avis n° 2020-038 du 18 juin 2020
-
Projet de décret relatif aux modalités d’obligation d’assurance pour les opérateurs ferroviaires non soumis à l’exigence de licence d’entreprise ferroviaire – Avis n° 2020-030 du 30 avril 2020
-
Procédure de passation du contrat d’exploitation des activités de distribution de carburants, de restauration et de boutique généraliste de l’aire de Meillac sur l’autoroute A10 par la société ASF – Avis n° 2020-029 du 30 avril 2020
-
Projet de huitième avenant à la convention de concession en vue de la construction, de l’entretien et de l’exploitation de l’autoroute Blanche B 41 entre Gaillard et Le Fayet et de l’autoroute A 42 entre Annemasse et Châtillon-en-Michaille approuvée par décret du 2 décembre 1977 et au cahier des charges annexé à cette convention – Avis n° 2020-023 du 19 mars 2020
-
Composition de la commission des marchés de la société des autoroutes Rhône Alpes (AREA) – Avis n° 2020-028 du 02 avril 2020
-
Composition de la commission des marchés de la société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) – Avis n° 2020-027 du 02 avril 2020