Avis
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Procédure de passation, par la société Atlandes, de contrats portant sur l’exploitation d’un service de recharge pour véhicules électriques (Véhicules Légers), y compris la conception, la construction, l’installation, le raccordement et l’entretien/maintenance ultérieurs des infrastructures et équipements correspondants, sur les aires de Porte des Landes Est, Porte des Landes Ouest, Océan Est et Océan Ouest situées sur l’autoroute A63 – Avis n° 2024-004 du 25 janvier 2024
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Projet de budget de SNCF Réseau pour l’année 2024 – Avis n° 2023-057 du 30 novembre 2023
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Fixation des redevances relatives aux prestations régulées fournies par SNCF Voyageurs dans les installations de service des centres d’entretien pour les horaires de service 2024 et 2025 – Avis n° 2023-063 du 21 décembre 2023
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Redevance de marché négociée entre SNCF Réseau et Trenitalia France pour les services de transport de voyageurs à grande vitesse entre Paris et Lyon et entre Paris et Modane via Lyon pour la période du 10 décembre 2023 au 17 décembre 2024 inclus – Avis n° 2023-064 du 21 décembre 2023
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Fixation des redevances relatives aux prestations régulées fournies par SNCF Combustible pour l’horaire de service 2024 – Avis n° 2023-062 du 21 décembre 2023
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Redevance de marché négociée entre SNCF Réseau et Renfe Viajeros pour accompagner le lancement des services de transport de voyageurs entre Marseille et Madrid et entre Lyon et Barcelone – Avis n° 2023-056 du 30 novembre 2023
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Procédure de passation, par la société ASF, de neuf contrats portant sur l’installation de recharge pour véhicules électriques (IRVE), y compris la conception, la construction, l’installation, le raccordement et l’entretien/maintenance ultérieurs des infrastructures et équipements correspondants, sur les aires de Livron, La Coucourde, Senas Ouest et Lamanon, situées sur l’autoroute A7, sur les aires de Nabrigas, Lespignan Nord et Lespignan Sud, situées sur l’autoroute A9, ainsi que sur les aires de Pirmil Est et Pirmil Ouest, situées sur l’autoroute A11 – Avis n° 2023-060 du 14 décembre 2023
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Projet de cession d’un contrat d’exploitation conclu avec la société ASF portant sur la réalisation et l’exploitation d’une activité de restauration sur l’aire de Manzat située sur l’autoroute A89 – Avis n° 2023-059 du 14 décembre 2023
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Projet de cession d’un contrat d’exploitation conclu avec la société ASF portant sur la construction et l’exploitation des activités de restauration et de boutique de produits régionaux sur l’aire de La Vendée située sur l’autoroute A83 – Avis n° 2023-058 du 14 décembre 2023
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Tarification des prestations de sûreté fournies par le service interne de sécurité de la SNCF pour l’horaire de service 2023 – Avis n° 2023-055 du 21 novembre 2023