Avis
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Composition de la commission des marchés de la société des Autoroutes Esterel, Côte d’Azur, Provence, Alpes (Escota) – Avis n° 2024-034 du 23 mai 2024
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Projet de modification des règles internes de la commission des marchés de la société Autoroutes Esterel-Côte d’Azur, Provence, Alpes (Escota) – Avis n° 2024-033 du 23 mai 2024
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Composition de la commission des marchés de la société des Autoroutes du Sud de la France (ASF) – Avis n° 2024-032 du 23 mai 2024
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Trois accords-cadres de capacité négociés entre SNCF Réseau et la société Ilisto 1-4-6, filiale de la société Kevin Speed, concernant les lignes à grande vitesse Paris-Lyon, Paris-Lille et Paris-Strasbourg – Avis n° 2024-029 du 30 avril 2024
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Redevances des prestations régulées fournies dans les gares de voyageurs et aux éléments autres que tarifaires du projet de document de référence des gares de voyageurs pour l’horaire de service 2024 – Avis n° 2024-022 du 21 mars 2024
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Composition de la commission des marchés de la société Autoroutes du Sud de la France (ASF) – Avis n° 2024-028 du 4 avril 2024
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Projet de modification des règles internes de la commission des marchés de la société Autoroutes du Sud de la France (ASF) – Avis n° 2024-027 du 4 avril 2024
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Projet d’arrêté relatif à l’agrément de sécurité mentionné par le décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l’exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs – Avis n° 2024-031 du 30 avril 2024
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Composition de la commission des marchés de la société Cofiroute – Avis n° 2024-020 du 29 février 2024
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Procédure de passation, par la société Cofiroute, de huit contrats portant sur la conception, la construction, l’exploitation et l’entretien d’installations de recharge pour véhicules électriques (IRVE), sur les aires de Boutroux, Héron Cendré et la Dauneuse, situées sur l’autoroute A10, sur les aires de Cellier, Launay et Le Mans nord, situées sur l’autoroute A11, ainsi que sur les aires de la Chaussée de César et Quincy, situées sur l’autoroute A71 – Avis n° 2024-019 du 29 février 2024