Ferroviaire
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Décembre 2024 – Bilan du marché français du transport ferroviaire en 2023 – L’Essentiel
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Différend entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la société SNCF Réseau – Décision n° 2024-089 du 19 décembre 2024
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Projet de budget de SNCF Réseau pour l’année 2025 – Avis n° 2024-085 du 5 décembre 2024
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Le transport ferroviaire bat des records de fréquentation en 2023
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Redevances des prestations régulées fournies dans les gares de voyageurs et aux éléments autres que tarifaires du projet de document de référence des gares de voyageurs pour l’horaire de service 2025 – Avis n° 2024-082 du 21 novembre 2024
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Abrogation de la décision n° 2023-065 du 21 décembre 2023 relative au différend entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la société SNCF Réseau – Décision n° 2024-083 du 21 novembre 2024
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Participation de l’Autorité de régulation des transports à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail
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Florence Rousse, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports, participe à la 4ème Rencontre annuelle du « fret ferroviaire du futur » organisée par Objectif OFP, mardi 26 novembre
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Fixation des redevances relatives aux prestations régulées fournies par les sociétés SNCF Voyageurs Sud Azur, SNCF Voyageurs Étoile d’Amiens et SNCF Voyageurs Loire Océan dans les installations de service des centres d’entretien pour les horaires de service 2025 et 2026 – Avis n° 2024-077 du 24 octobre 2024
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Fixation de la rémunération versée par Île-de-France Mobilités à la Régie autonome des transports parisiens (RATP) au titre de son activité de gestion technique du réseau de transport public du Grand Paris pour la période 2024-2029 – Avis n° 2024-063 du 3 octobre 2024