Ferroviaire
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Janvier 2020 – Bilan du marché du transport ferroviaire de voyageurs en 2018 – Volume 1
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Janvier 2020 – Plaquette de présentation du bilan du marché du transport ferroviaire en 2018
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Agenda – L’Autorité de régulation des transports auditionne Luc Lallemand
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Projet de budget de SNCF Réseau pour l’année 2020 – Avis n° 2019-086 du 19 décembre 2019
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Projet de décret portant application de l’article L. 2121-17 du code des transports et relatif aux modalités d’attribution directe des contrats de service public de transport ferroviaire de voyageurs – Avis n° 2019-085 du 18 décembre 2019
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Projets de décrets approuvant les statuts de la société nationale SNCF, de la société SNCF Réseau, de la filiale mentionnée au 5° de l’article L. 2111-9 du code des transports et de la société SNCF Voyageurs, et portant diverses dispositions relatives à ces mêmes entités – Avis n° 2019-083 du 9 décembre 2019
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Les projets de décrets statutaires de SNCF, SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions et de SNCF Voyageurs menacent l’indépendance du gestionnaire d’infrastructure et compromettent le bon fonctionnement du système ferroviaire
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Projet de décret relatif aux informations portant sur les services publics de transport ferroviaire de voyageurs adaptant les conditions d’exploitation d’un service librement organisé – Avis n° 2019-084 du 9 décembre 2019
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Agenda : l’Autorité de régulation des transports auditionne SNCF Réseau sur son projet de budget 2020
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Agenda : l’Autorité de régulation des transports auditionne SNCF Réseau sur son projet de DRR 2021-2023