Ferroviaire
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Agenda : rencontre avec Thierry Mallet, PDG de Transdev
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L’IRG-Rail publie son rapport d’observation des marchés portant sur l’année 2019 et le premier semestre 2020
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Fixation des redevances relatives aux prestations régulées fournies par SNCF Réseau sur les terminaux de marchandises, les voies de service et certaines installations de service utilisant des voies de service pour l’horaire de service 2022 – Avis n° 2021-023 du 18 mars 2021
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Charte du réseau – Avis n° 2021-017 du 4 mars 2021
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Transmission d’informations par la Régie autonome des transports parisiens, opérateur de transports – Décision n° 2021-021 du 11 mars 2021
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Transmission d’informations par la Régie autonome des transports parisiens, gestionnaire d’infrastructure – Décision n° 2021-020 du 11 mars 2021
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Transmission d’informations par les entreprises ferroviaires de transport de marchandises et les autres candidats autorisés – Décision n° 2021-019 du 11 mars 2021
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Transmission d’informations par les entreprises ferroviaires de voyageurs – Décision n° 2021-018 du 11 mars 2021
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Fixation des redevances relatives aux prestations régulées fournies par SNCF Combustible pour l’horaire de service 2021 – Avis n° 2021-014 du 11 février 2021
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Agenda : intervention à l’Institut Montaigne sur le financement des infrastructures ferroviaires