Ferroviaire
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En 2022, les prix du transport ferroviaire ont progressé moins vite que l’inflation
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Florence Rousse, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports, est intervenue à un colloque organisé par Le Train, jeudi 7 décembre 2023
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Le comité binational de régulation économique du tunnel sous la Manche s’est réuni lundi 4 décembre 2023
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Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports, a participé à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail, les 28 et 29 novembre 2023
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Novembre 2023 – Rapport – Les accords-cadres pour le système ferroviaire français (2023)
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Les accords-cadres de capacité constituent un dispositif incontournable pour favoriser l’arrivée de nouveaux opérateurs ferroviaires sur le marché français, selon une nouvelle étude de l’Autorité de régulation des transports (ART)
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Consultation publique portant sur les dérogations à l’attribution concurrentielle de services conventionnés de voyageurs prévues par le règlement n° 1370/2007 du 23 octobre 2007 (le « réglement OSP »)
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L’ART lance une consultation publique à l’attention des parties intéressées par l’amélioration du marché aval du transport ferroviaire au bénéfice des usagers et clients
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Consultation publique à l’attention des parties intéressées par l’amélioration du marché aval du transport ferroviaire au bénéfice des usagers et clients
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Tarification des prestations de sûreté fournies par le service interne de sécurité de la SNCF pour l’horaire de service 2023 – Avis n° 2023-037 du 27 juillet 2023