Ferroviaire
-
En 2022, le coût d’exploitation des TER est plus élevé en France que dans les pays voisins
-
Projet de décret relatif aux demandes de données du gestionnaire d’infrastructure ferroviaire et portant diverses dispositions d’adaptation du droit ferroviaire – Avis n° 2024-006 du 25 janvier 2024
-
Fixation de la redevance d’infrastructure relative à la couverture des pertes des systèmes électriques pour 2024 – Avis n° 2024-008 du 1er février 2024
-
Document de référence du réseau ferré national pour l’horaire de service 2024 modifié et 2025 – Avis n° 2024-009 du 1er février 2024
-
Consultation publique portant sur l’évolution des règles de séparation comptable de SNCF Voyageurs
-
Sophie Auconie, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports, a présenté jeudi 8 février, les résultats de la consultation publique des usagers du marché aval – citoyens et entreprises -.
-
L’Autorité de régulation des transports a participé au comité stratégique du réseau européen des régulateurs ferroviaires « IRG-Rail », le 8 février 2024
-
Projet de budget de SNCF Réseau pour l’année 2024 – Avis n° 2023-057 du 30 novembre 2023
-
Décembre 2023 – Le marché français du transport ferroviaire de marchandises de 2017 à 2022
-
Le comité binational de régulation économique sous la Manche s’est réuni, lundi 29 janvier 2024.