Ferroviaire
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Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports, a participé à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail, les 14 et 15 mai 2024
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Trois accords-cadres de capacité négociés entre SNCF Réseau et la société Ilisto 1-4-6, filiale de la société Kevin Speed, concernant les lignes à grande vitesse Paris-Lyon, Paris-Lille et Paris-Strasbourg – Avis n° 2024-029 du 30 avril 2024
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Redevances des prestations régulées fournies dans les gares de voyageurs et aux éléments autres que tarifaires du projet de document de référence des gares de voyageurs pour l’horaire de service 2024 – Avis n° 2024-022 du 21 mars 2024
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Projet d’arrêté relatif à l’agrément de sécurité mentionné par le décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l’exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs – Avis n° 2024-031 du 30 avril 2024
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Avril 2024 – Le transport de voyageurs en France – volume 3
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Publication de la restitution des contributions à la consultation publique de l’Autorité de régulation des transports concernant les marchés des services ferroviaires
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Février 2024 – Le marché français du transport ferroviaire en 2022 – Rapport complet
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Fixation des redevances relatives aux prestations régulées fournies par SNCF Réseau sur les terminaux de marchandises, les voies de service et certaines installations de service utilisant des voies de service pour l’horaire de service 2025 – Avis n° 2024-016 du 29 février 2024
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Document de référence annuel pour l’utilisation du Lien Fixe Transmanche pour l’horaire de service 2025 – Avis n° 2024-010 du 8 février 2024
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Consultation publique portant sur le projet de lignes directrices relatives aux dérogations à l’attribution concurrentielle de services conventionnés de voyageurs prévues par le règlement n° 1370/2007 du 23 octobre 2007 (le « réglement OSP »)