RATP
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Document de référence de gestion technique du réseau de transport public du Grand Paris (DRGT) pour l’année 2026 – Avis n° 2026-007 du 5 février 2026
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L’ART valide la rémunération 2025-2029 versée à la RATP par Île-de-France Mobilités pour la gestion des réseaux de métro et de RER
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Fixation de la rémunération de l’activité de gestionnaire de l’infrastructure de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) versée par Île-de-France Mobilités pour la période 2025-2029 – Avis n° 2025-099 du 18 décembre 2025
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Modifications par voie d’avenants de la rémunération de l’activité de gestionnaire d’infrastructure de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) versée par Île-de-France Mobilités pour la période 2021-2024 – Avis n°2025-051 du 3 juin 2025
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Déplacement du collège de l’Autorité de régulation des transports au PC Sécurité de la RATP, mercredi 7 mai 2025
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Document de référence de gestion technique du réseau de transport public du Grand Paris Express (DRGT) pour l’année 2025 – Avis n° 2025-001 du 16 janvier 2025
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Tarification des prestations de sûreté fournies par le service interne de sécurité de la RATP pour 2024 – Avis n° 2025-002 du 16 janvier 2025
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Fixation du montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle versée par Île-de-France Mobilités à la Régie autonome des transports parisiens au titre de son activité de gestionnaire d’infrastructure du réseau historique pour l’année 2025 – Décision n° 2024-088 du 19 décembre 2024
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Plan de gestion des informations confidentielles de la RATP au titre de son activité de gestion technique du réseau de transport public du Grand Paris – Avis n° 2024-079 du 24 octobre 2024
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Fixation du montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle versée par Île-de-France Mobilités à la Régie autonome des transports parisiens (RATP) au titre de son activité de gestion technique du réseau de transport public du Grand Paris pour l’année 2024 – Décision n° 2024-024 du 28 mars 2024