• Press / Communiqués
  • Contact presse
  • Marchés publics
  • Glossaire
  • Nous recrutons
  • Contact
  • Politique de confidentialité
Autorité de Régulation des Transports
 
  • Ferroviaire
  • Autocar
  • Autoroutes
  • Aéroportuaire
L'observatoire
des transports
Menu
Fermer
  • L’Autorité
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos missions
    • Nos pouvoirs
    • Pourquoi saisir l’Autorité ?
    • Règles internes
    • International
    • Le contexte de la régulation
    • Les textes de référence
  • Avis, décisions, consultations
    • Les avis et décisions de l’Autorité
    • Les consultations publiques de l’Autorité
  • Actualités
    • L’actualité de l’Autorité
    • Les évènements de l’Autorité
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Dossiers thématiques
    • Revue de presse
    • Colloque Concurrence ferroviaire et régulation
  • Publications
    • Document de référence
    • Rapports d’activité
    • Rapports sectoriels
    • Colloques et conférences
    • Publications de l’Observatoire
    • Etudes thématiques et contributions
    • IRG-Rail
Menu principal
  • L’Autorité
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos missions
    • Nos pouvoirs
    • Pourquoi saisir l’Autorité ?
    • Règles internes
    • International
    • Le contexte de la régulation
    • Les textes de référence
  • Avis, décisions, consultations
    • Les avis et décisions de l’Autorité
    • Les consultations publiques de l’Autorité
  • Actualités
    • L’actualité de l’Autorité
    • Les évènements de l’Autorité
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Dossiers thématiques
    • Revue de presse
    • Colloque Concurrence ferroviaire et régulation
  • Publications
    • Document de référence
    • Rapports d’activité
    • Rapports sectoriels
    • Colloques et conférences
    • Publications de l’Observatoire
    • Etudes thématiques et contributions
    • IRG-Rail
  • Ferroviaire
    • Les avis et décisions relatifs au transport ferroviaire
    • Les notifications et les saisines
    • Les réseaux ferroviaires
    • Le Tunnel sous la Manche
    • Le document de référence du réseau
    • La tarification de l’infrastructure ferroviaire
    • La séparation comptable des activités ferroviaires
    • Le cabotage ferroviaire
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Le cadre juridique de la régulation ferroviaire
    • Secrétariat de la Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
  • Autoroutes
    • La régulation des autoroutes
    • Les avis et décisions relatifs à la régulation des concessions d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats de concession
    • Le contrôle des marchés passés par les concessionnaires d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats d’exploitation des installations annexes
    • Service européen de télépéage
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Les tarifs des péages
    • Ressources et liens utiles
  • Autocar
    • La régulation du transport par autocar
    • Gares routières et autres aménagements de transport routier
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport par autocar
    • Les avis et décisions relatifs au transport par autocar
    • Ressources et liens utiles
    • Rencontres gares routières 2022
  • Aéroportuaire
    • Missions
    • Les avis et décisions relatifs aux redevances aéroportuaires
    • Les saisines
    • Consultations publiques, ressources et liens utiles
L'observatoire des transports
  • L’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Marché du transport par autocar
    • Open data
    • Fiches régionales
    • Collecte et transmission des données
    • Liens utiles
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Benchmark international
decisions

Avis, décisions, consultations

  • Accueil
  • Transmission d’informations par la Régie autonome des transports parisiens, opérateur de transports – Décision n°...
Masquer la barre latérale

L’Autorité de régulation des transports recrute

Archives

  • avril 2019
  • novembre 2018
  • mai 2017
  • mars 2017
  • janvier 2017
  • décembre 2016
  • avril 2016
  • mars 2016
  • février 2016
  • novembre 2015
  • octobre 2015
  • juillet 2015
  • juin 2015
  • mai 2015
  • avril 2015
  • mars 2015
  • février 2015
  • janvier 2015
  • décembre 2014
  • novembre 2014
  • octobre 2014
  • septembre 2014

Articles précédent/suivant

  • Transmission d’informations par la Régie autonome des transports parisiens, gestionnaire d’infrastructure – Décision n° 2021-020 du 11 mars 2021
  • Charte du réseau – Avis n° 2021-017 du 4 mars 2021
Décision publiée le 15 mars 2021

Transmission d’informations par la Régie autonome des transports parisiens, opérateur de transports – Décision n° 2021-021 du 11 mars 2021

Télécharger l’annexe de la décision n° 2021-021

Thèmes : Ferroviaire, Observatoire des marchés

Le site en un clin d'oeil

  • Ferroviaire
    • Les avis et décisions relatifs au transport ferroviaire
    • Les notifications et les saisines
    • Les réseaux ferroviaires
    • Le Tunnel sous la Manche
    • Le document de référence du réseau
    • La tarification de l’infrastructure ferroviaire
    • La séparation comptable des activités ferroviaires
    • Le cabotage ferroviaire
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Le cadre juridique de la régulation ferroviaire
    • Secrétariat de la Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
  • Autoroutes
    • La régulation des autoroutes
    • Les avis et décisions relatifs à la régulation des concessions d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats de concession
    • Le contrôle des marchés passés par les concessionnaires d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats d’exploitation des installations annexes
    • Service européen de télépéage
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Les tarifs des péages
    • Ressources et liens utiles
  • Autocar
    • La régulation du transport par autocar
    • Gares routières et autres aménagements de transport routier
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport par autocar
    • Les avis et décisions relatifs au transport par autocar
    • Ressources et liens utiles
    • Rencontres gares routières 2022
  • Aéroportuaire
    • Missions
    • Les avis et décisions relatifs aux redevances aéroportuaires
    • Les saisines
    • Consultations publiques, ressources et liens utiles
  • L’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Marché du transport par autocar
    • Open data
    • Fiches régionales
    • Collecte et transmission des données
    • Liens utiles
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Benchmark international
  • L’Autorité
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos missions
    • Nos pouvoirs
    • Pourquoi saisir l’Autorité ?
    • Règles internes
    • International
    • Le contexte de la régulation
    • Les textes de référence
  • Avis, décisions, consultations
    • Les avis et décisions de l’Autorité
    • Les consultations publiques de l’Autorité
  • Actualités
    • L’actualité de l’Autorité
    • Les évènements de l’Autorité
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Dossiers thématiques
    • Revue de presse
    • Colloque Concurrence ferroviaire et régulation
  • Publications
    • Document de référence
    • Rapports d’activité
    • Rapports sectoriels
    • Colloques et conférences
    • Publications de l’Observatoire
    • Etudes thématiques et contributions
    • IRG-Rail

© Copyright 2023 - Autorité de régulation des transports - ISSN 2274-2123

  • Contactez nos services
  • Formulaire de contact
  • Mentions légales
Retour en haut de page

Notre site internet utilise des cookies. Certains de ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site et ne peuvent être refusés. L'ART utilise d’autres cookies qui sont optionnels. Plus d'informations

Résumé de la politique de confidentialité
Logo rgpd

Notre site internet utilise des cookies. Certains de ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site et ne peuvent être refusés. L'ART utilise d’autres cookies qui sont optionnels. Plus d'informations

Si vous cliquez sur "Accepter" les cookies, ces différentes catégories seront activées afin d’optimiser votre visite en ligne. Pour paramétrer les cookies, cliquez sur "Paramètres". Si toutefois vous décidez de les refuser, il se peut que votre expérience de navigation en soit limitée.

L'ART conserve votre choix pendant 6 mois. Vous pouvez changer d’avis à tout moment depuis la page de politique de confidentialité.

Cookies strictement nécessaires

Les cookies strictement nécessaires doivent être activés à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences en matière de paramètres de cookies.

Afficher les détails
Nom Fournisseur Objectif Expiration
moove_gdpr_popup GDPR Cookie Compliance Stocker les préférences de consentement aux cookies 13 mois
Cookies tiers

Ce site Web utilise Google Analytics pour collecter des informations anonymes telles que le nombre de visiteurs sur le site et les pages les plus populaires.
Ainsi que Google reCAPTCHA pour bloquer les requêtes de bots dans les formulaires.

L'activation de ces cookies nous aide à améliorer notre site web.

Veuillez activer les cookies strictement nécessaires en premier afin que nous puissions enregistrer vos préférences!

Afficher les détails
Nom Fournisseur Objectif Expiration
rc::a Google reCAPTCHA Filtrer les requêtes de bots Fin de la session
rc::b Google reCAPTCHA Filtrer les requêtes de bots Fin de la session
rc::c Google reCAPTCHA Filtrer les requêtes de bots Fin de la session
_GRECAPTCHA Google reCAPTCHA Pouvoir fournir l'analyse de risque de reCAPTCHA 6 mois
_gat Google Analytics Filtrer les requêtes de bots 1 minute
_gid Google Analytics Pour compter et suivre les pages vues 1 jour
_ga Google Analytics Pour compter et suivre les pages vues 2 ans
Réalisé par  GDPR Cookie Compliance