• Press / Communiqués
  • Contact presse
  • Marchés publics
  • Glossaire
  • Nous recrutons
  • Contact
  • Politique de confidentialité
Autorité de Régulation des Transports
 
  • Ferroviaire
  • Autocar
  • Autoroutes
  • Aéroportuaire
L'observatoire
des transports
Menu
Fermer
  • L’Autorité
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos missions
    • Nos pouvoirs
    • Pourquoi saisir l’Autorité ?
    • Charte de déontologie
    • Règlement intérieur
    • International
    • Le contexte de la régulation
    • Les textes de référence
  • Avis, décisions, consultations
    • Les avis et décisions de l’Autorité
    • Les consultations publiques de l’Autorité
  • Actualités
    • L’actualité de l’Autorité
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Dossiers thématiques
    • Revue de presse
    • Colloque Concurrence ferroviaire et régulation
  • Publications
    • Rapports d’activité
    • Rapports sectoriels
    • Colloques et conférences
    • Publications de l’Observatoire
    • Etudes thématiques et contributions
    • IRG-Rail
Menu principal
  • L’Autorité
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos missions
    • Nos pouvoirs
    • Pourquoi saisir l’Autorité ?
    • Charte de déontologie
    • Règlement intérieur
    • International
    • Le contexte de la régulation
    • Les textes de référence
  • Avis, décisions, consultations
    • Les avis et décisions de l’Autorité
    • Les consultations publiques de l’Autorité
  • Actualités
    • L’actualité de l’Autorité
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Dossiers thématiques
    • Revue de presse
    • Colloque Concurrence ferroviaire et régulation
  • Publications
    • Rapports d’activité
    • Rapports sectoriels
    • Colloques et conférences
    • Publications de l’Observatoire
    • Etudes thématiques et contributions
    • IRG-Rail
  • Ferroviaire
    • Les avis et décisions relatifs au transport ferroviaire
    • Les notifications et les saisines
    • Les réseaux ferroviaires
    • Le tunnel sous la Manche
    • Le document de référence du réseau
    • La tarification de l’infrastructure ferroviaire
    • La séparation comptable des activités ferroviaires
    • Le cabotage ferroviaire
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Le cadre juridique de la régulation ferroviaire
    • Secrétariat de la Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
  • Autoroutes
    • La régulation des autoroutes
    • Les avis et décisions relatifs à la régulation des concessions d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats de concession
    • Le contrôle des marchés passés par les concessionnaires d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats d’exploitation des installations annexes
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Les tarifs des péages
    • Ressources et liens utiles
  • Autocar
    • La régulation du transport par autocar
    • Gares routières et autres aménagements de transport routier
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport par autocar
    • Les avis et décisions relatifs au transport par autocar
    • Ressources et liens utiles
  • Aéroportuaire
    • Missions
    • Les avis et décisions relatifs aux redevances aéroportuaires
    • Les saisines
    • Consultations publiques, ressources et liens utiles
L'observatoire des transports
  • L’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Marché du transport par autocar
    • Open data
    • Fiches régionales interactives
    • Collecte et transmission des données
    • Liens utiles
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Benchmark international
decisions

Avis, décisions, consultations

  • Accueil
  • Tenue du registre public des gares routières et autres aménagements routiers prévu à l’article L....
Masquer la barre latérale
Voir tous les avis et décisions

Articles précédent/suivant

  • Transmission régulière à l’Autorité de régulation des transports des documents de la consultation, des candidatures et des offres des marchés de travaux passés par les concessionnaires d’autoroutes – Décision n° 2020-067 du 15 octobre 2020
  • Procédure de passation du contrat d’exploitation des activités de distribution de carburants, de restauration et de boutique sur l’aire de Brumath Ouest sur l’autoroute A4 (lot 2) par la société SANEF -Avis n° 2020-065 du 15 octobre 2020
Décision publiée le 23 octobre 2020

Tenue du registre public des gares routières et autres aménagements routiers prévu à l’article L. 3114-10 du code des transports – Décision n° 2020-068 du 15 octobre 2020

Thèmes : Autocar, Gares routières, Transmission d’informations

Le site en un clin d'oeil

  • Ferroviaire
    • Les avis et décisions relatifs au transport ferroviaire
    • Les notifications et les saisines
    • Les réseaux ferroviaires
    • Le tunnel sous la Manche
    • Le document de référence du réseau
    • La tarification de l’infrastructure ferroviaire
    • La séparation comptable des activités ferroviaires
    • Le cabotage ferroviaire
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Le cadre juridique de la régulation ferroviaire
    • Secrétariat de la Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
  • Autoroutes
    • La régulation des autoroutes
    • Les avis et décisions relatifs à la régulation des concessions d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats de concession
    • Le contrôle des marchés passés par les concessionnaires d’autoroutes
    • Le contrôle des contrats d’exploitation des installations annexes
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Les tarifs des péages
    • Ressources et liens utiles
  • Autocar
    • La régulation du transport par autocar
    • Gares routières et autres aménagements de transport routier
    • Transmission de données à l’Observatoire des transports
    • Marché du transport par autocar
    • Les avis et décisions relatifs au transport par autocar
    • Ressources et liens utiles
  • Aéroportuaire
    • Missions
    • Les avis et décisions relatifs aux redevances aéroportuaires
    • Les saisines
    • Consultations publiques, ressources et liens utiles
  • L’Observatoire des transports
    • Marché du transport ferroviaire
    • Marché du transport par autocar
    • Open data
    • Fiches régionales interactives
    • Collecte et transmission des données
    • Liens utiles
    • Analyses sectorielles autoroutes
    • Benchmark international
  • L’Autorité
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos missions
    • Nos pouvoirs
    • Pourquoi saisir l’Autorité ?
    • Charte de déontologie
    • Règlement intérieur
    • International
    • Le contexte de la régulation
    • Les textes de référence
  • Avis, décisions, consultations
    • Les avis et décisions de l’Autorité
    • Les consultations publiques de l’Autorité

Abonnez-vous à notre newsletter

Veuillez vérifier votre boîte de réception afin de confirmer votre abonnement à Régulations, la newsletter de l'Autorité.

En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits

×
Information des personnes concernées par la collecte de leurs données personnelles

Identité et coordonnées du responsable du traitement : Bernard Roman, bernard.roman@autorite-transports.fr.

Coordonnées du délégué à la protection des données : dpo@autorite-transports.fr.

Finalités du traitement : Conformément à l'article 6 1. f) du Règlement (UE) 2016/679 dit "RGPD", le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement.

La nature de cette mission consiste en la gestion de l’envoi de la lettre d’information de l’Autorité de régulation des transports (ART).

Catégorie des données traitées : identité et/ou coordonnées.

Personnes concernées : uniquement les personnes qui souhaitent s’enregistrer sur autorite-transports.fr pour recevoir la lettre d’information de l’ART.

Destinataires des données : le service de la communication de l’ART (webmaster).

Durée de conservation : l’ART conserve l’adresse e-mail tant que la personne concernée ne se désinscrit pas (via le lien de désinscription intégré aux newsletters).

Vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d’opposition, de rectification, d’un droit à la limitation du traitement de vos données et du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le responsable du traitement.

  • Actualités
    • L’actualité de l’Autorité
    • Communiqués de presse
    • Newsletter
    • Dossiers thématiques
    • Revue de presse
    • Colloque Concurrence ferroviaire et régulation
  • Publications
    • Rapports d’activité
    • Rapports sectoriels
    • Colloques et conférences
    • Publications de l’Observatoire
    • Etudes thématiques et contributions
    • IRG-Rail

Suivez-nous

Suivez l'actualité de l'Autorité

© Copyright 2021 - Autorité de régulation des transports - ISSN 2274-2123

  • Contactez nos services
  • Formulaire de contact
  • Mentions légales
Retour en haut de page

Notre site internet utilise des cookies. Certains de ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site et ne peuvent être refusés. L'ART utilise d’autres cookies qui sont optionnels. Plus d'informations

Résumé de la politique de confidentialité
ART

Notre site internet utilise des cookies. Certains de ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site et ne peuvent être refusés. L'ART utilise d’autres cookies qui sont optionnels. Plus d'informations

Si vous cliquez sur "Accepter" les cookies, ces différentes catégories seront activées afin d’optimiser votre visite en ligne. Pour paramétrer les cookies, cliquez sur "Paramètres". Si toutefois vous décidez de les refuser, il se peut que votre expérience de navigation en soit limitée.

L'ART conserve votre choix pendant 6 mois. Vous pouvez changer d’avis à tout moment depuis la page de politique de confidentialité.

Cookies strictement nécessaires

Les cookies strictement nécessaires doivent être activés à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences en matière de paramètres de cookies.

Afficher les détails
Nom Fournisseur Objectif Expiration
moove_gdpr_popup GDPR Cookie Compliance Stocker les préférences de consentement aux cookies 13 mois
Cookies tiers

Ce site Web utilise Google Analytics pour collecter des informations anonymes telles que le nombre de visiteurs sur le site et les pages les plus populaires.
Ainsi que Google reCAPTCHA pour bloquer les requêtes de bots dans les formulaires.

L'activation de ces cookies nous aide à améliorer notre site web.

Veuillez activer les cookies strictement nécessaires en premier afin que nous puissions enregistrer vos préférences!

Afficher les détails
Nom Fournisseur Objectif Expiration
rc::a Google reCAPTCHA Filtrer les requêtes de bots Fin de la session
rc::b Google reCAPTCHA Filtrer les requêtes de bots Fin de la session
rc::c Google reCAPTCHA Filtrer les requêtes de bots Fin de la session
_GRECAPTCHA Google reCAPTCHA Pouvoir fournir l'analyse de risque de reCAPTCHA 6 mois
_gat Google Analytics Filtrer les requêtes de bots 1 minute
_gid Google Analytics Pour compter et suivre les pages vues 1 jour
_ga Google Analytics Pour compter et suivre les pages vues 2 ans
Réalisé par  Conformité aux cookies GDPR