L’ART publie les résultats de la consultation publique à destination des usagers et des clients finaux des services de transport ferroviaire

Ferroviaire
Actualité publiée le 30 janvier 2023

L’Autorité publie ce jour une synthèse des contributions à la consultation publique à destination des usagers et des clients finaux des services de transport ferroviaire qui s’est tenue du 5 juillet 2022 au 5 septembre 2022, ainsi que l’ensemble des réponses des parties prenantes, en respectant les demandes de confidentialité qu’elle a reçues.

L’Autorité a mené du 5 juillet 2022 au 5 septembre 2022 une consultation publique dont l’objectif était de recueillir les observations de l’ensemble des parties intéressées concernant la situation et le fonctionnement des services de transport ferroviaire de voyageurs ou de marchandises sur les marchés dit « avals » mettant en relation les entreprises ferroviaires et leurs clients.

Cette consultation publique s’inscrit dans le cadre de l’échange structuré entre l’Autorité et les acteurs du marché aval du transport ferroviaire prévu annuellement par l’article L. 2133-1-1 du code des transports. Ce dialogue avec les parties prenantes doit permettre à l’Autorité d’enrichir sa vision des marchés du transport ferroviaire et, partant, d’améliorer la mesure et la précision des actions de régulation qu’elle effectue dans le cadre de ses missions.

Quinze contributions ont été recueillies par l’Autorité, de façon écrite ou à l’occasion du webinaire qu’elle a organisé sur le sujet. Ces réponses représentent la diversité des acteurs du secteur ferroviaire, couvrant les services de l’État, les entreprises ferroviaires, gestionnaires d’infrastructure et leurs fédérations professionnelles, les associations professionnelles liées au transport de fret, les associations de consommateurs, un collectif d’usagers ou encore des particuliers.

Le contenu des réponses à la consultation publique s’est révélé particulièrement riche et source d’enseignements pour l’Autorité, singulièrement en ce qui concerne les attentes des acteurs s’agissant du bon fonctionnement du système. Les parties prenantes ont, en particulier, identifié un certain nombre d’informations ou d’indicateurs qui pourraient, de leurs points de vue, être utilement collectés et publiés par l’Autorité en vue d’une amélioration de la transparence et de la régulation par la donnée des acteurs du système.

L’Autorité publiera une nouvelle consultation publique en 2023, qui tirera partie des enseignements des réponses reçues en 2022 et permettra d’approfondir certains sujets ainsi que de discuter, le cas échéant, des applications concrètes qui pourraient en découler, notamment en termes de transparence et/ou d’incitations réputationnelles.

Consulter : La synthèse de la consultation publique des usagers et des clients ferroviaires conduite du 5 juillet 2022 au 5 septembre 2022